Mentions Légales
Informations légales obligatoires concernant Noxus Lab et ce site internet.
1. Identification de l'entreprise
Dénomination sociale
NOXUS LAB
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social
50 000 euros
SIRET
851 234 567 00019
Code APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
N° TVA intracommunautaire
FR32851234567
2. Siège social et coordonnées
Adresse du siège social
NOXUS LAB
12 avenue Mazarin
91380 Chilly-Mazarin
FRANCE
Contact
3. Directeur de la publication
Responsable de la publication
Nom : M. Jean-Pierre COLPAERT
Qualité : Président de la société NOXUS LAB
Contact : contact@noxus.fr
Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial du site conformément à la loi sur la liberté de la presse.
4. Hébergement du site
Hébergeur principal
Société : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : vercel.com
Infrastructure technique
CDN : Cloudflare
Base de données : AWS Europe
Sécurité : SSL/TLS encryption
5. Propriété intellectuelle
Protection des droits
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Marques déposées
- • NOXUS LAB (marque déposée)
- • Logo et identité visuelle
- • Noms de produits exclusifs
Utilisation autorisée
- • Usage personnel uniquement
- • Pas de reproduction commerciale
- • Respect des conditions d'utilisation
6. Limitation de responsabilité
Clause de responsabilité
NOXUS LAB s'efforce de fournir sur le site www.noxus.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Informations produits
Les caractéristiques techniques peuvent être modifiées sans préavis
Disponibilité
Les stocks et prix sont susceptibles d'évoluer en temps réel
7. Droit applicable et juridiction
Loi française
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Médiation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MÉDIATION DE LA CONSOMMATION.